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PROJET INTEGRAL

  1. Pièces administratives
    Avis CDPENAF 25072019
    avis Ch Agri
    avis CRPF
    avis favorable CDNPS et amendement DUPONT RD809
    avis INAO
    délibération révision CC
    KparK_MRAe_2019DKO233
     
  2. Rapport de présentation
    RAPPORT PRESENTATION-EP

     
  3. Documents graphiques
    Zones Naturelles 3_2
    Zones Naturelles 3_3
    Zones Naturelles3_1
    Zones Urbaines 3_4
    Zones Urbaines 3_5
    Zones Urbaines3_6
     
  4. Annexes
    AEP Assainissement 4_2_1
    AEP Assainissement 4_2_2
    AEP Assainissement 4_2_3
    Contraintes 4_3_1
    Contraintes 4_3_2
    Contraintes 4_3_3

ANNEXES Autres

  1. CDNPS
    Amendement DUPONT-Campagnac version définitive 28092018
    CDNPS-Campagnac version définitive 28092018
    reponseCDNPSL122-7
    reponseChAL122-7
    saisineCDNPS
     
  2. CDPENAF et DREAL
    a) autres
    chambreagriRevision
    CRPFrevision
    INAOrevision
    b) cdpenaf
    demande dérogation CDPENAF
    reponseCDPENAF
    saisineCDPENAF
    c) Dreal MRAe
    dossierCasparCasMRAe
    KparK_MRAe_2019DKO233
    saisineDREALmrae
  3. P.P.A réunions
    Lettre PPA réunion 17062019
    Lettre PPA réunion 20032019
     
  4. Autres documents
    DEPARTEMENTcd12

ARRETES DE MISE A l’ENQUETE PUBLIQUE
AR ARRETE mise enquête publique révision carte co
AR ARRETE rectificatif mise enquête publique révision carte co

JAL et PUBLICATIONS
Affichage site internet www
Affichages panneaux
COMMUNE CAMPAGNAC vendredi 4 octobre 2019 ML
COMMUNE DE CAMPAGNAC vendredi 4 octobre 2019 CP

NOTIFICATION COMMISSAIRE ENQUETEUR
ArreteTAcommissaire

Le mémoire du Commissaire Enquêteur

Les avis et conclusions du Commissaire Enquêteur

 

* Délibération du Conseil Municipal du 13/01/2020 portant approbation de la révision de la carte communale de Campagnac 
deliberation13012020 visée signée

* Arrêté Préfectoral du 14/02/2020 portant approbation de la révision de la carte communale de Campagnac
arreteprefectoral14022020 rv

 

 



LIENS UTILES

  • ESPACE PRATIQUE
  • Bulletin municipal
  • Plan d'accès
  • Photothèque

Info

logo
Mairie de Campagnac
Le Bourg - 12560 - Campagnac  
Téléphone : 05.65.70.41.27 & 05.65.70.21.05  
Télécopie : 05.65.47.54.99  

mairie-de.campagnac@wanadoo.fr 

METEO

HORAIRES D'OUVERTURE :

Lundi, Mercredi, Vendredi:, Samedi : 08:30 à 12:00
Accueil ouvert uniquement le 1er et le 3e samedi du mois.


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